18

Oct

2023

Comité Syndical du 09-10-2023

CSD 2023-278 Approbation contrats long terme RHD57– publié le 18-10-2023

CSD 2023-279 Adoption du modèle de convention de retour financier 2023 – publié le 18-10-2023

Annexe CSD 2023-279 Adoption convention retour financier 2023 – publié le 18-10-2023

CSD 2023-280 Adhésion pour la compétence Usages et Services Numériques – publié le 18-10-2023

CSD 2023-281 Convention d’accompagnement cybersécurité – publié le 18-10-2023

Annexe 1 CSD 2023-281 Modèle de convention d’accompagnement à la cybersécurité – publié le 18-10-2023

CSD 2023-282 Information sur l’attribution d’un marché de la Centrale d’Achat vidéoprotection – publié le 18-10-2023

CSD 2023-283 Information attribution équipement info – publié le 18-10-2023

CSD 2023-284 Modalités d’exercices de la délégation accordée au Président en matière de MP pour 2022 – publié le 18-10-2023

Annexe CSD 2023-284 Modalités d’exercice de la délégation Président de MOSELLE FIBRE MP 2022 – publié le 18-10-2023

CSD 2023-285 Passage des 100 000 abonnés – publié le 18-10-2023

CSD 2023-286 Adoption nomenclature M57– publié le 18-10-2023

CSD 2023-287 Adoption du règlement budgétaire et financier – publié le 18-10-2023

Annexe CSD 2023-287 RBF MOSELLE FIBRE – publié le 18-10-2023

CSD 2023-288 Fixation des règles d’amortissement – publié le 18-10-2023

CSD 2023-289 Budget principal – décision modificative n°2 pour l’exercice 2023 – publié le 18-10-2023

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