Comité Syndical du 16-12-2024

CSD 2024-354 Approbation de contrats de long terme sur le RHD 57 – publié le 19-12-2024

CSD 2024-355 Rapport annuel d’exploitation du RHD 57 au titre de l’année 2023 occulté – publié le 19-12-2024

CSD 2024-356 Rapport annuel d’exploitation du réseau FttH au titre de l’année 2023 occulté – publié le 19-12-2024

CSD 2024-357 Approbation de l’avenant 8 Moselle Numérique – publié le 19-12-2024

CSD 2024-357 Annexe – Avenant 8 – publié le 19-12-2024 – publié le 19-12-2024

CSD 2024-358 Modèle convention offre à 40 ans – publié le 19-12-2024 – publié le 19-12-2024

CSD 2024-358 Convention de Prolongation des droits – Annexe – publié le 19-12-2024

CSD 2024-359 Adhésion pour la compétence Usages et Services Numériques – publié le 19-12-2024

CSD 2024-360 Attribution d’un marché de la centrale d’achat pour fourniture d’équipements et matériels actifs et de sécurité – publié le 19-12-2024

CSD 2024-361 Budget principal – décision modificative n°2 pour l’exercice 2024 – publié le 19-12-2024

CSD 2024-361 Fascicule DM 2 2024 budget principal – Annexe – publié le 19-12-2024

CSD 2024-362 Débat d’orientation budgétaire 2025 – publié le 19-12-2024

CSD 2024-363 Dispositions et autorisations budgétaires pour la période 2025 – publié le 19-12-2024

CSD 2024-364 Dispositions et autorisations budgétaires pour la période 2025 – budget annexe MEDNUM – publié le 19-12-2024

CSD 2024-365 Dispositions et autorisations budgétaires pour la période 2025 – budget annexe TRANSNUM – publié le 19-12-2024